Politique de confidentialité

[À COMPLÉTER : éditeur d'Impuls] est responsable de la mise à disposition de la plateforme. Chaque clubest responsable des données de ses licenciés qu'il saisit (rôle de responsable de traitement pour ces données). Délégué à la protection des données (DPO), le cas échéant : [À COMPLÉTER].

Selon votre rôle, peuvent être traitées :

• Identité / compte : prénom, nom, email (facultatif), avatar/photo de profil, rôle, club(s).
• Licenciés : nom, catégorie, numéro, poste, statut de licence, email du licencié/parent.
• Données de santé : date d'expiration du certificat médical (donnée sensible).
• Vie du club : présences, convocations, statistiques de match, inscriptions aux événements/stages.
• Paiements : le cas échéant, données de commande (le paiement est traité par le prestataire, voir ci-dessous).
• Technique : cookie de session (connexion), journaux techniques, signalements de bugs (page/rôle/navigateur).

• Gestion du club et du compte (agenda, présences, licences, communication) : exécution du contrat / intérêt légitime du club.
• Suivi du certificat médical : obligation/encadrement de la pratique sportive ; le traitement de cette donnée sensible repose sur le consentement ou une base légale appropriée [À VALIDER avec un juriste].
• Paiements en ligne (si activés) : exécution du contrat.
• Sécurité et amélioration (journaux, bugs) : intérêt légitime.

L'application traite des données de mineurs (licenciés). Leur inscription et la saisie de leurs données relèvent de la responsabilité du club et nécessitent le consentement du représentant légal. Aucune donnée d'un mineur ne devrait être saisie sans cette autorisation.

Conformément à la loi française (art. 45 de la loi Informatique et Libertés), un mineur de moins de 15 ansne peut consentir seul au traitement de ses données : la création d'un compte par un mineur de moins de 15 ans requiert l'autorisation conjointe du titulaire de l'autorité parentale. Cette exigence est rappelée et recueillie à l'inscription (case à cocher). Les parents peuvent exercer à tout moment les droits d'accès, de rectification et d'effacement pour le compte de leur enfant (voir « Vos droits »).

Les données ne sont jamais vendues. Elles peuvent être transmises à :

• Hébergeur de l'application : [À COMPLÉTER].
• Fournisseur d'email (liens de connexion, relances) : [À COMPLÉTER — ex. Resend], si activé.
• Prestataire de paiement : [À COMPLÉTER — ex. Stripe], si activé.
• FFBB : les données publiques de compétition (calendriers, classements) sont récupérées depuis les sites de la fédération ; aucune donnée personnelle ne leur est transmise par l'application.

Les données sont conservées le temps de l'appartenance au club, puis supprimées ou anonymisées dans un délai raisonnable : [À COMPLÉTER : préciser les durées]. Vous pouvez à tout moment supprimer votre compte.

Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité, de limitation et d'opposition. Directement dans l'application : Paramètres → « Mes données (RGPD) »permet d'exporter vos données (portabilité) et de supprimer votre compte(effacement). Pour les autres demandes : [À COMPLÉTER : email]. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Les mots de passe (lorsqu'ils existent) sont hachés, la session repose sur un cookie sécurisé, et l'accès aux données est cloisonné par club et par rôle. Malgré nos mesures, aucune transmission n'est garantie à 100 %.

L'application utilise un cookie strictement nécessaireà la connexion (session). Aucun cookie publicitaire ou de pistage tiers n'est utilisé. [À COMPLÉTER si des outils de mesure d'audience sont ajoutés.]

Pour toute question relative à vos données : [À COMPLÉTER : email].